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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique
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Pencil-Board
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pencil-Board
SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3780007
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2020
Pencil-Board de SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique

Présentation de la marque Pencil-Board

Déposée le 5 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pencil-Board » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique domicilié(e) 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 448 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque Pencil-Board a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pencil-Board est expirée depuis le 5 novembre 2020.

SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : OPENSCRIBE , OPENSECURE , OPENSCRIBE , Marker-Board , DEMAT GO , XMediusDOC , DEMAT COLLECT


SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 509448841


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Périphériques d'ordinateurs ; appareils électroniques de relevé de trajectoires et de pointage ; appareils électroniques de transmission de données et de reproduction des images ; instruments électroniques pour écrire sur un support de présentation.